Réalisation : agence Terre de Sienne


Informations générales :
Ce site est la propriété d'André Gerin.

Directeur de publication du site : André Gerin
Chargé d'exploitation : André Gerin

Copyright : André Gerin
Ce site est déclaré à la CNIL sous le numéro d'autorisation : en cours d'attribution.

Droits de propriété intellectuelle
André Gerin avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;
b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles ;
c) sont protégés par la législation sur les marques.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'André Gerin ou de tiers ayant autorisé André Gerin à les exploiter.

Ce site utilise des éléments visuels provenant de documents internes à André Gerin.

À ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable d'André Gerin, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d'emprisonnement et de 150 000€ d'amende.